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Conférences et autres interventions | Droit des Contrats et de la Responsabilité Civile

>>>> Mes Conférences et autres interventions sur le sujet

♦ « Vulnérabilité et aptitude », Association Henri Capitant, Colloque international, Journées internationales, La vulnérabilité, Journées québécoises, Québec, Canada (Montréal – Ottawa, 27 mai-1er juin 2018), sous dir. rapporteur général Mme le professeure Brigitte Lefebvre, Université de Montréal, 28 mai 2018 http://www.henricapitant.org/evenements/journees-internationales

♦ « Vulnérabilité et aptitude », Rapport français, Association Henri Capitant, Journée parisienne, dir. Denis Mazeaud, Paris, 17 mai 2018

♦ « La réparation intégrale, à l’épreuve du droit des assurances et des questions environnementales », Table ronde, avec le concours du Professeur Cécile Pérès, du Professeur Gilles Martin (Université Nice Sophia Antipolis), et de M. Joseph Valantin, magistrat, ancien président de chambre à la Cour d’appel de Paris, in troisième séminaire du Laboratoire de sociologie du droit de l’Université de Paris II Panthéon-Assas, « Les fonctions sociales de la responsabilité civile – Réparation et punition », 12 décembre 2016

♦ Président de séance, « Les producteurs du droit », in Colloque « Le droit de la santé d’une décennie à l’autre (2006-2016) », IDS, Université Paris Descartes, Grand amphithéâtre, 19 octobre 2016

♦ Président de séance lors du Colloque « Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients », Paris, 24 juin 2014, Université Paris Descartes, par le Centre français de droit comparé et L’institut Droit et Santé (publication Société de Législation Comparée, Centre français de droit comparé, vol. 17, 2014)

« La loi Kouchner. L’indemnisation des accidents médicaux », pour La Médicale Webzine des professionnels de santé, Cent pour Cent, journal, interview vidéo par Chloé Beaufils, TV OMEGA Corporate, juill.-août 2012. Voir Omega TV

« La place des assureurs dans le dispositif légal. L’obligation d’assurance de responsabilité médicale », contribution, Colloque La loi sur les droits des malades, 10 ans après, Université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité, avec le Collectif Interassociatif sur la Santé (CISS) et l’Institut BVA, dir. M. Bacache, A. Laude et D. Tabuteau, 5-6 mars 2012

« Les évolutions jurisprudentielles en matière de RC professionnelle – Impacts sur les transactions. Les obligations d’information et de conseil des professionnels », contribution/Table ronde, Séminaire Inspection corporelle et RC matérielle, Hôtel Abbaye Royale de Fontevraud, Compagnie Allianz, organisé par Agnès Roche et Chantal Vincent, 16-17 décembre 2010

« Le mandat en question », Table ronde (Discussion/contradicteur), Faculté de droit de Poitiers (ERDP), dir. M. le professeur Benjamin Rémy, 20 mai 2010

  « Obligations et responsabilités du traducteur juridique », contribution, Colloque international Traduction du droit et droit de la traduction, Centre d’études sur la Coopération juridique internationale (CECOJI) et Juriscope, Faculté de droit de Poitiers, les 15-16 octobre 2009 (publié). Voir la vidéo

« L’acceptation dans le contrat électronique », contribution, Colloque Le contrat électronique. Au coeur du commerce électronique, Université de Poitiers, DJCE, 10 mars 2005 (publié)

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