>>>> Mes Articles sur le sujet

♦ « Risques et personnes vulnérables », in La profession de notaire : les risques de l’exercice, Rodolphe Bigot, Mathilde Hoyer, Johann Le Bourg et Fanny Harman, Johann Le Bourg et Fanny Harman (ss. dir.), Lextenso/LGDG, coll. Colloques du Ceprisca, Amiens, 2024, pp., à paraître

♦ « Unilatéralisme et acte non réceptice. À propos de la clause bénéficiaire en assurance-vie », in Trente ans de droit privé, Florilège à l’occasion des trente ans de l’Équipe de recherche en droit privé, H. Boucard et E. Lamazerolles (dir.), Presses universitaires juridiques – Université de Poitiers – Collection « Actes et colloques » de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, 2023 (nov.), pp. 83-131.

♦ « Rapport conclusif. Le risque médical entre solidarité et assurance. 20 ans après la loi About du 30 décembre 2002 », RCA avr. 2023, Dossier Le risque médical entre solidarité et assurance. 20 ans après la loi About du 30 décembre 2002, n° 25, pp. 38-43.

♦ « Le mandat de droit commun du mandant vulnérable », Actes pratiques et stratégie patrimoniale 2023-1 (janv.-févr.-mars), in dossier La gestion de patrimoine du majeur protégé, Olivier Chomono (ss. dir.), étude 2, pp. 8-17.

♦ « L’exclusion légale de la faute intentionnelle ou dolosive en droit des assurances », in Mélanges en l’honneur du Professeur Suzanne Carval, IRJS éditions, déc. 2021, pp. 647-677.

♦ « Aspects de l’action directe en droit français des assurances de responsabilité », in Dimensiones y desafíos del seguro de responsabilidad civil, éd. Thomson Reuters, Civitas, Espagne, dir. Abel B. Veiga Copo, coord. Miguel Martínez Muñoz, 2021 (30 mars), Quinta Parte : Accíon directa, terceros, inoponibilidades, Capítulo 24, pp. 703-745.

♦ « Vulnérabilité et aptitude en France », in La vulnérabilité. Journées québécoises, Travaux de l’Association Henri Capitant, t. LXVIII/2018, Bruylant et LB2V, 1^re éd., 2020, pp. 173-213

♦ « La réparation intégrale à l’épreuve de l’assurance. En hommage à Suzanne Carval », in Flexibles notions : la responsabilité civile, Section 2, éditions Panthéon-Assas (EPA), coll. « Colloques », dir. Dominique Fenouillet, 2020, pp. 133-155.

♦ « Intelligence artificielle et véhicules autonomes », Chapitre 4 co-rédigé avec Iolande Vingiano-Viricel, in ouvrage collectif, Traité Droit de l’intelligence artificielle, Lextenso-LGDJ, coll. Les Intégrales, Grégoire Loiseau et Alexandra Bensamoun (ss. dir.), vol. 15, 1^re éd., sept. 2019, pp. 99-130.

♦ « La réparation intégrale à l’épreuve de l’assurance », Bulletin Juridique Des Assurances (BJDA) 2019 (janv.-févr), n° 61.

♦ « Priorité du droit spécial pour l’aggravation du risque en assurance : l’exigence des questions posées (À propos de Cass. 2^e civ., 22 nov. 2018, n° 17-26355, PB) », Bulletin Juridique Des Assurances (BJDA) 2018 (nov.-déc.), n° 60, pp. -.

♦ « La bonne foi comme condition de la prorogation du droit de renonciation en assurance-vie. Entre l’amont et l’aval », Droit prospectif RRJ, PU Aix-Marseille, 2015-4, pp. 1425-1509. Lire La bonne foi…

♦ « Obligations et responsabilités du traducteur juridique », in Traduction du droit et droit de la traduction, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », sous dir. de Marie Cornu et Michel Moreau, mars 2011, pp. 257-273

♦ « La maladie du débiteur cas de force majeure », Dalloz 2006, chr., pp. 1566-1569

♦ « L’acceptation dans le contrat électronique », in Le contrat électronique. Au coeur du commerce électronique. Le droit de la distribution. Droit commun ou droit spécial ?, Etudes réunies par J.-Cl. Hallouin et H. Causse, Université de Poitiers, collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, LGDJ, déc. 2005, pp. 49-70

♦ « L’employeur incapable majeur », Revue Droit social, févr. 2005, pp. 162-172

♦ « Le Code civil et le contrat », site de la Cour de cassation, www.courdecassation.fr, Célébration du Bicentenaire, févr. 2004

♦ « Le devenir de la période d’essai du salarié », Revue Droit social, juin 2002, pp. 589-605